Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) TIRO-CLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIRO-CLAS domicilié(e) Usine Sainte-Anne, Chemin de Tourville, 84600 VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque MOBITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIRO-CLAS (Société Anonyme) - Usine Sainte-Anne, Chemin de Tourville, 84600 VALREAS - France - SIREN 705920346
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; coffres-forts. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles, à savoir meubles métalliques destinés aux ateliers et établis, bureaux métalliques, armoires de rangement métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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